La signature du Traitè des deux clefs: Acte fondateur de la Hanse

Les principaux signataires etaient present. Il avait fait les derniers correctifs et s'avança vers eux, saluant.

Votre Grâce, votre Grandeur, votre excellent.. mes amis, bienvenus pour ce moment historique. L'esprit est là, il faudra le faire vivre, et nous y attelerons durant le ou les mandats à venir, mais c'est une pierre solide que nous posons là.

Voici le traité, si vous voulez bien, votre grâce, a vous ce privilége puis votre grandeur signer, je vous prie..

Nous boirons ensemble aprés pour feter l'evenement, mais nous allons avoir bien des occassions de festoyer.

A ce sujet excellence Velden, je crois que vous avez un comité des fêtes, le notre voudrait le joindre. Mais nous reparlerons de tout cela aprés..

tendant la plume au Duc Renlie,

si vous voulez bien

Citation :

LE TRAITE LIMOUSIN-BERRY dict. Traité des deux clefs

Préambule :

Par la présente,
Le Limousin reconnaît avoir à plusieurs reprises porté la Guerre en territoire Berrichon et en demande pardon au Berry.
Le Berry lui reconnaît par son comportement et ses attitudes avoir provoqué ses agressions et en demande pardon au Limousin.

Les deux provinces au nom de l’amitié Aristotélicienne, fondement de leurs valeurs, déclare aujourd’hui renoncer à tout grief mutuel et vouloir construire ensemble dans une perspective solide et durable. Elles s’inscrivent dans une perspective politique plus globale, celle de la ligue des Hanses, et créent à ce jour la première d’entre elle, la Hanse du centre.

LES DEUX CLEFS, Paix et Justice.

Fait rare actuellement dans le royaume de France, le Limousin et le Berry ont choisi d’associer leur province à un Saint Patron. Ainsi le Berry a choisi Saint Arnvald, la Justice, et le Limousin Saint Karel, la Paix. Les signataires de ce traité et ceux qui les suivront s’engagent de faire leur l’idéal de ces deux principes et d’être guidés en toute occasion par ces deux idéaux, et de les promouvoir en toute circonstance et tous lieux.

Des principes de paix :

Article 1 : De l’unité aristotélicienne

Unis et reliés par la géographie et l’histoire, les deux provinces le sont également à travers l’Archevêché de Bourges. C’est au nom de cette foi commune que les deux peuples se rapprochent dans un esprit d’amitié Aristotélicienne. C’est au nom de cette foi que s’affiche aujourd’hui ce pacte devant les hommes et devant Dieu.

Article 2 : De l’amitié entre les deux peuples.

Les conseils du Berry et du Limousin et leurs Suzerains, au nom de leur province, de leurs vassaux, et de leur peuple, s’engagent à s’offrir une amitié sincère et durable et mettre tout en œuvre pour que cette amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Ils en répondent devant les hommes et devant Dieu.

Article 3 : De la diplomatie.

La diplomatie, pratiques et institutions forme le cadre dans lequel les régions conduisent leurs relations extérieures pacifiques.

Personnel diplomatique :

Pour s’assurer de la bonne amitié entre les peuples, les deux chambellans dresseront une liste du personnel diplomatique (marchand, ambassadeurs, nobles, ..) qui en cas de fermeture de frontières pourrons malgré tout continuer à circuler entre les deux régions.

Mission :

Les Chancelleries ont un triple rôle de représentation, d’information et de négociation. Son personnel devra accomplir un de ses rôles.

Géopolitique :

Les chancelleries s’efforceront d’aider les deux provinces à aller vers une vision géopolitique et des intérêts communs profitables au deux provinces. Dans ce but, elles s’unissent pour développer les Hanses, et pour former la première d’entre elle, la Hanse du Centre.


Article 4 : De l’économie.

Route commerciale
Depuis 1000 ans, une route romaine circule entre Limoges et Bourges. Initialement destinée à un usage militaire, cette route est devenue un axe commercial. Regulièrement, une caravane prendra le départ, partant alternativement de Limoges ou de Bourges. Le contenu de cette caravane sera établi par les deux CAC des deux provinces. Des contrats réguliers pourront être mis en place.

Partenariat
Pour satisfaire au mieux les contrats commerciaux respectifs, les deux provinces pourront mettre en commun leurs ressources, contrats ou réseau pour en tirer les meilleurs avantages.
Elles reconnaissent dans ce but le système financier de la Hanse et la mise en place des Maisons.


Article 5 : Des jumelages
Tout comme Guéret et Châteauroux sont jumelés au sein de la Marche, les deux capitales Limoges et Bourges le seront également.

Article 6 : De la guerre (Non agression)

Le traitée des deux clefs est un traité de paix et d’amitié et non de guerre. Si une des deux régions rentre en guerre, cela ne contraint nullement l’autre à faire de même. De même si une des deux provinces est attaquée, il appartient à l’autre en fonction de ses alliances de venir ou non au secours de son voisin. Bien sûr à titre individuel, chaque Habitant est libre d’aider la province voisine.
Les deux provinces s’engagent néanmoins, quelques soit les circonstances, à ne jamais attaquer la région signataire sur son sol.

Article 7 : De la Marche

La marche s’étend de Châteauroux à Guéret. Une statue de Saint Karel, à Guéret, fera face à une statue de Saint Arnvald, au nœud 211, tournée vers lui. Dépasser l'un de ces nœuds avec une armée, sans que l’autre en soit averti sera vu comme rompre la paix (pour le Berry), ou enfreindre la loi (pour le limousin). Dans les deux cas, c’est un acte de Guerre.

Cette zone pourra être un lieu d’exercice entre les deux régions, néanmoins nul ne pourra placer d’armée à Châteauroux, Guéret ou au-delà sans en avertir le voisin.

Les tourbières riches de la région seront exploitables par les deux provinces, de même que la chasse ou la coupe de bois sera ouverte.

Le Marchois, mélange de Langue d’oc du limousin et d’Oï du Berry et pratiqué depuis plus de 6 siècles en ce jour est reconnu comme langue locale, et deviens Langue diplomatique.

Nombre de festivités, ou tournois ou autres pourront y être organisés entre les deux provinces.

Article 8 : Des lieux saints

Au nom de l’Amitié Aristotélicienne sont reconnu comme lieux Saints :

Aristotélicien :
Archevêché de Bourges.
Abbaye de Noirlac (Ordre cistercien) : Berry
Monastère d’Argentat (Ordre grégorien) : Limousin
Une église et une paroisse par village (liste à établir)
Des églises privées consacrés. (Liste à établir)

Non aristotélicien :
Le Cercle sacré (Paganisme) : Marche (Tolérance)
Autres lieux de cultes non aristotéliciens uniquement privé (pas de liste)

Seront encouragé et protégés l’usage de ces lieux.

Des principes de Justice :

Article 1 : De la politique

Les deux provinces restent Suzeraine en leur législation et choix politique ou alliance individuelle et n’engage nullement l’autre en cela. Néanmoins elles favoriseront en toute occasion le système de la ligue des Hanses et son développement.

Article 2 : Des fermetures des frontières

En cas de fermeture des frontières, seules les personnes autorisées par les chancelleries peuvent rester sur le sol concerné. Les autres doivent quitter le territoire.

Article 3 : De l’Extraterritorialité :

Les deux provinces reconnaissent l’existence de zones extra territoriales, château, chancellerie, casernes et autres lieux annexes, où toute intrusion illicite sera considérée comme un acte d’agression.
La liste de ces lieux sera définit et rajoutés dans le présent texte avec accord des régions signataires.

Article 4 : De la coopération judiciaire

Dispositions préalables :

a. Les Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.

b. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

c. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Procédure judiciaire à adopter :

a. La justice d’une région est habilitée à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire d’une autre région liée par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du procureur requérant exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au procureur requis.

b. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

c. Le verdict final restera cependant motivé par la seule décision du juge saisi, tenant compte des Lois enfreintes sur l’autre région.


Article 5 : De la traque des brigands

Il sera autorisé en cas de fuite à la prévôté, ou exceptionnellement à l’armée dans les Marches, de pouvoir poursuivre un criminel en dehors des frontières locales. La liste des brigands ou pilleurs connus au sein d’une région devra être fourni à l’autre région pour éviter qu’un forfait se perpétue et une collaboration entre polices devra être favorisée.

Article 6 : De l’armée

Une armée ne peut prendre position à Guéret, Châteauroux ou entre les deux villages sans que l’autre région en ai été averti.

Une armée ne peut pénétrer dans la province voisine sans qu’elle n’ait reçu de permission pour le faire. Ne pas respecter ce point quelque soient les circonstances est un acte de Guerre.

Une province doit également ne pas permettre à des armées hostiles de pénétrer sur son territoire dans le dessein d’attaquer la région voisine.

Article 7 : De l’affranchissement et des chartes des communes

Selon les modalités qui lui sont propres, chacune des provinces autorisera la mise en place d’un affranchissement du servage, et la création des chartes des communes. Ce processus se fera au rythme de chacune des provinces, sans qu’il n’y ait nul délai, et nulle obligation. Elles reconnaissent toutes deux cependant qu’il est dans la nature Humaine de devenir maitre de son destin et de ses choix.

Article 8 : de l’engagement devant Dieu

Ce traité n’implique pas les dirigeants, mais devant Dieu. Dans le cas où un des signataires devait trahir son engagement, ce n’est pas la pairie, mais l’église et les hommes qui auraient à juger du non respect du traité. Foi et raison interviendront donc pour considérer si le traité est brisé ou nom.

Du pacte des clefs

Le traité des 2 clefs est considéré par les deux parties comme un aspect profane, partiel et exotérique d’un accord plus ancien, le Pacte des clefs.

Celui-ci à pour dessein de bâtir la seconde cité des hommes, à travers un héritage transmis au fil des siècles, mainte fois perdu et mainte fois retrouvé. Il définit l’existence d’une pierre Angulaire sur laquelle toute société doit se bâtir, le libre choix. Le traité des 2 clefs n’est donc que la première pierre d’une société en devenir.

(vous m'envoyez sceaux et signatures aprés l'avoir fait et je les rajoute)

Merci.. a vous votre grandeur

Citation :

Des principes de paix :

Article 1 : De l’unité aristotélicienne

Unis et reliés par la géographie et l’histoire, les deux provinces le sont également à travers l’Archevêché de Bourges. C’est au nom de cette foi commune que les deux peuples se rapprochent dans un esprit d’amitié Aristotélicienne. C’est au nom de cette foi que s’affiche aujourd’hui ce pacte devant les hommes et devant Dieu.

Article 2 : De l’amitié entre les deux peuples.

Les conseils du Berry et du Limousin et leurs Suzerains, au nom de leur province, de leurs vassaux, et de leur peuple, s’engagent à s’offrir une amitié sincère et durable et mettre tout en œuvre pour que cette amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Ils en répondent devant les hommes et devant Dieu.

Article 3 : De la diplomatie.

La diplomatie, pratiques et institutions forme le cadre dans lequel les régions conduisent leurs relations extérieures pacifiques.

Personnel diplomatique :

Pour s’assurer de la bonne amitié entre les peuples, les deux chambellans dresseront une liste du personnel diplomatique (marchand, ambassadeurs, nobles, ..) qui en cas de fermeture de frontières pourrons malgré tout continuer à circuler entre les deux régions.

Mission :

Les Chancelleries ont un triple rôle de représentation, d’information et de négociation. Son personnel devra accomplir un de ses rôles.

Géopolitique :

Les chancelleries s’efforceront d’aider les deux provinces à aller vers une vision géopolitique et des intérêts communs profitables au deux provinces. Dans ce but, elles s’unissent pour développer les Hanses, et pour former la première d’entre elle, la Hanse du Centre.


Article 4 : De l’économie.

Route commerciale
Depuis 1000 ans, une route romaine circule entre Limoges et Bourges. Initialement destinée à un usage militaire, cette route est devenue un axe commercial. Regulièrement, une caravane prendra le départ, partant alternativement de Limoges ou de Bourges. Le contenu de cette caravane sera établi par les deux CAC des deux provinces. Des contrats réguliers pourront être mis en place.

Partenariat
Pour satisfaire au mieux les contrats commerciaux respectifs, les deux provinces pourront mettre en commun leurs ressources, contrats ou réseau pour en tirer les meilleurs avantages.
Elles reconnaissent dans ce but le système financier de la Hanse et la mise en place des Maisons.


Article 5 : Des jumelages
Tout comme Guéret et Châteauroux sont jumelés au sein de la Marche, les deux capitales Limoges et Bourges le seront également.

Article 6 : De la guerre (Non agression)

Le traitée des deux clefs est un traité de paix et d’amitié et non de guerre. Si une des deux régions rentre en guerre, cela ne contraint nullement l’autre à faire de même. De même si une des deux provinces est attaquée, il appartient à l’autre en fonction de ses alliances de venir ou non au secours de son voisin. Bien sûr à titre individuel, chaque Habitant est libre d’aider la province voisine.
Les deux provinces s’engagent néanmoins, quelques soit les circonstances, à ne jamais attaquer la région signataire sur son sol.

Article 7 : De la Marche

La marche s’étend de Châteauroux à Guéret. Une statue de Saint Karel, à Guéret, fera face à une statue de Saint Arnvald, au nœud 211, tournée vers lui. Dépasser l'un de ces nœuds avec une armée, sans que l’autre en soit averti sera vu comme rompre la paix (pour le Berry), ou enfreindre la loi (pour le limousin). Dans les deux cas, c’est un acte de Guerre.

Cette zone pourra être un lieu d’exercice entre les deux régions, néanmoins nul ne pourra placer d’armée à Châteauroux, Guéret ou au-delà sans en avertir le voisin.

Les tourbières riches de la région seront exploitables par les deux provinces, de même que la chasse ou la coupe de bois sera ouverte.

Le Marchois, mélange de Langue d’oc du limousin et d’Oï du Berry et pratiqué depuis plus de 6 siècles en ce jour est reconnu comme langue locale, et deviens Langue diplomatique.

Nombre de festivités, ou tournois ou autres pourront y être organisés entre les deux provinces.

Article 8 : Des lieux saints

Au nom de l’Amitié Aristotélicienne sont reconnu comme lieux Saints :

Aristotélicien :
Archevêché de Bourges.
Abbaye de Noirlac (Ordre cistercien) : Berry
Monastère d’Argentat (Ordre grégorien) : Limousin
Une église et une paroisse par village (liste à établir)
Des églises privées consacrés. (Liste à établir)

Non aristotélicien :
Le Cercle sacré (Paganisme) : Marche (Tolérance)
Autres lieux de cultes non aristotéliciens uniquement privé (pas de liste)

Seront encouragé et protégés l’usage de ces lieux.

Des principes de Justice :

Article 1 : De la politique

Les deux provinces restent Suzeraine en leur législation et choix politique ou alliance individuelle et n’engage nullement l’autre en cela. Néanmoins elles favoriseront en toute occasion le système de la ligue des Hanses et son développement.

Article 2 : Des fermetures des frontières

En cas de fermeture des frontières, seules les personnes autorisées par les chancelleries peuvent rester sur le sol concerné. Les autres doivent quitter le territoire.

Article 3 : De l’Extraterritorialité :

Les deux provinces reconnaissent l’existence de zones extra territoriales, château, chancellerie, casernes et autres lieux annexes, où toute intrusion illicite sera considérée comme un acte d’agression.
La liste de ces lieux sera définit et rajoutés dans le présent texte avec accord des régions signataires.

Article 4 : De la coopération judiciaire

Dispositions préalables :

a. Les Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.

b. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

c. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Procédure judiciaire à adopter :

a. La justice d’une région est habilitée à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire d’une autre région liée par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du procureur requérant exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au procureur requis.

b. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

c. Le verdict final restera cependant motivé par la seule décision du juge saisi, tenant compte des Lois enfreintes sur l’autre région.


Article 5 : De la traque des brigands

Il sera autorisé en cas de fuite à la prévôté, ou exceptionnellement à l’armée dans les Marches, de pouvoir poursuivre un criminel en dehors des frontières locales. La liste des brigands ou pilleurs connus au sein d’une région devra être fourni à l’autre région pour éviter qu’un forfait se perpétue et une collaboration entre polices devra être favorisée.

Article 6 : De l’armée

Une armée ne peut prendre position à Guéret, Châteauroux ou entre les deux villages sans que l’autre région en ai été averti.

Une armée ne peut pénétrer dans la province voisine sans qu’elle n’ait reçu de permission pour le faire. Ne pas respecter ce point quelque soient les circonstances est un acte de Guerre.

Une province doit également ne pas permettre à des armées hostiles de pénétrer sur son territoire dans le dessein d’attaquer la région voisine.

Article 7 : De l’affranchissement et des chartes des communes

Selon les modalités qui lui sont propres, chacune des provinces autorisera la mise en place d’un affranchissement du servage, et la création des chartes des communes. Ce processus se fera au rythme de chacune des provinces, sans qu’il n’y ait nul délai, et nulle obligation. Elles reconnaissent toutes deux cependant qu’il est dans la nature Humaine de devenir maitre de son destin et de ses choix.

Article 8 : de l’engagement devant Dieu

Ce traité n’implique pas les dirigeants, mais devant Dieu. Dans le cas où un des signataires devait trahir son engagement, ce n’est pas la pairie, mais l’église et les hommes qui auraient à juger du non respect du traité. Foi et raison interviendront donc pour considérer si le traité est brisé ou nom.

Du pacte des clefs

Le traité des 2 clefs est considéré par les deux parties comme un aspect profane, partiel et exotérique d’un accord plus ancien, le Pacte des clefs.

Celui-ci à pour dessein de bâtir la seconde cité des hommes, à travers un héritage transmis au fil des siècles, mainte fois perdu et mainte fois retrouvé. Il définit l’existence d’une pierre Angulaire sur laquelle toute société doit se bâtir, le libre choix. Le traité des 2 clefs n’est donc que la première pierre d’une société en devenir.

Pour le berry

Il prit la plume à son tour et imita le Duc Berrichon, son ami de longue date.

Voici, nos 2 provinces unies désormais.

Citation :

Des principes de paix :

Article 1 : De l’unité aristotélicienne

Unis et reliés par la géographie et l’histoire, les deux provinces le sont également à travers l’Archevêché de Bourges. C’est au nom de cette foi commune que les deux peuples se rapprochent dans un esprit d’amitié Aristotélicienne. C’est au nom de cette foi que s’affiche aujourd’hui ce pacte devant les hommes et devant Dieu.

Article 2 : De l’amitié entre les deux peuples.

Les conseils du Berry et du Limousin et leurs Suzerains, au nom de leur province, de leurs vassaux, et de leur peuple, s’engagent à s’offrir une amitié sincère et durable et mettre tout en œuvre pour que cette amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Ils en répondent devant les hommes et devant Dieu.

Article 3 : De la diplomatie.

La diplomatie, pratiques et institutions forme le cadre dans lequel les régions conduisent leurs relations extérieures pacifiques.

Personnel diplomatique :

Pour s’assurer de la bonne amitié entre les peuples, les deux chambellans dresseront une liste du personnel diplomatique (marchand, ambassadeurs, nobles, ..) qui en cas de fermeture de frontières pourrons malgré tout continuer à circuler entre les deux régions.

Mission :

Les Chancelleries ont un triple rôle de représentation, d’information et de négociation. Son personnel devra accomplir un de ses rôles.

Géopolitique :

Les chancelleries s’efforceront d’aider les deux provinces à aller vers une vision géopolitique et des intérêts communs profitables au deux provinces. Dans ce but, elles s’unissent pour développer les Hanses, et pour former la première d’entre elle, la Hanse du Centre.


Article 4 : De l’économie.

Route commerciale
Depuis 1000 ans, une route romaine circule entre Limoges et Bourges. Initialement destinée à un usage militaire, cette route est devenue un axe commercial. Regulièrement, une caravane prendra le départ, partant alternativement de Limoges ou de Bourges. Le contenu de cette caravane sera établi par les deux CAC des deux provinces. Des contrats réguliers pourront être mis en place.

Partenariat
Pour satisfaire au mieux les contrats commerciaux respectifs, les deux provinces pourront mettre en commun leurs ressources, contrats ou réseau pour en tirer les meilleurs avantages.
Elles reconnaissent dans ce but le système financier de la Hanse et la mise en place des Maisons.


Article 5 : Des jumelages
Tout comme Guéret et Châteauroux sont jumelés au sein de la Marche, les deux capitales Limoges et Bourges le seront également.

Article 6 : De la guerre (Non agression)

Le traitée des deux clefs est un traité de paix et d’amitié et non de guerre. Si une des deux régions rentre en guerre, cela ne contraint nullement l’autre à faire de même. De même si une des deux provinces est attaquée, il appartient à l’autre en fonction de ses alliances de venir ou non au secours de son voisin. Bien sûr à titre individuel, chaque Habitant est libre d’aider la province voisine.
Les deux provinces s’engagent néanmoins, quelques soit les circonstances, à ne jamais attaquer la région signataire sur son sol.

Article 7 : De la Marche

La marche s’étend de Châteauroux à Guéret. Une statue de Saint Karel, à Guéret, fera face à une statue de Saint Arnvald, au nœud 211, tournée vers lui. Dépasser l'un de ces nœuds avec une armée, sans que l’autre en soit averti sera vu comme rompre la paix (pour le Berry), ou enfreindre la loi (pour le limousin). Dans les deux cas, c’est un acte de Guerre.

Cette zone pourra être un lieu d’exercice entre les deux régions, néanmoins nul ne pourra placer d’armée à Châteauroux, Guéret ou au-delà sans en avertir le voisin.

Les tourbières riches de la région seront exploitables par les deux provinces, de même que la chasse ou la coupe de bois sera ouverte.

Le Marchois, mélange de Langue d’oc du limousin et d’Oï du Berry et pratiqué depuis plus de 6 siècles en ce jour est reconnu comme langue locale, et deviens Langue diplomatique.

Nombre de festivités, ou tournois ou autres pourront y être organisés entre les deux provinces.

Article 8 : Des lieux saints

Au nom de l’Amitié Aristotélicienne sont reconnu comme lieux Saints :

Aristotélicien :
Archevêché de Bourges.
Abbaye de Noirlac (Ordre cistercien) : Berry
Monastère d’Argentat (Ordre grégorien) : Limousin
Une église et une paroisse par village (liste à établir)
Des églises privées consacrés. (Liste à établir)

Non aristotélicien :
Le Cercle sacré (Paganisme) : Marche (Tolérance)
Autres lieux de cultes non aristotéliciens uniquement privé (pas de liste)

Seront encouragé et protégés l’usage de ces lieux.

Des principes de Justice :

Article 1 : De la politique

Les deux provinces restent Suzeraine en leur législation et choix politique ou alliance individuelle et n’engage nullement l’autre en cela. Néanmoins elles favoriseront en toute occasion le système de la ligue des Hanses et son développement.

Article 2 : Des fermetures des frontières

En cas de fermeture des frontières, seules les personnes autorisées par les chancelleries peuvent rester sur le sol concerné. Les autres doivent quitter le territoire.

Article 3 : De l’Extraterritorialité :

Les deux provinces reconnaissent l’existence de zones extra territoriales, château, chancellerie, casernes et autres lieux annexes, où toute intrusion illicite sera considérée comme un acte d’agression.
La liste de ces lieux sera définit et rajoutés dans le présent texte avec accord des régions signataires.

Article 4 : De la coopération judiciaire

Dispositions préalables :

a. Les Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.

b. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

c. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Procédure judiciaire à adopter :

a. La justice d’une région est habilitée à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire d’une autre région liée par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du procureur requérant exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au procureur requis.

b. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

c. Le verdict final restera cependant motivé par la seule décision du juge saisi, tenant compte des Lois enfreintes sur l’autre région.


Article 5 : De la traque des brigands

Il sera autorisé en cas de fuite à la prévôté, ou exceptionnellement à l’armée dans les Marches, de pouvoir poursuivre un criminel en dehors des frontières locales. La liste des brigands ou pilleurs connus au sein d’une région devra être fourni à l’autre région pour éviter qu’un forfait se perpétue et une collaboration entre polices devra être favorisée.

Article 6 : De l’armée

Une armée ne peut prendre position à Guéret, Châteauroux ou entre les deux villages sans que l’autre région en ai été averti.

Une armée ne peut pénétrer dans la province voisine sans qu’elle n’ait reçu de permission pour le faire. Ne pas respecter ce point quelque soient les circonstances est un acte de Guerre.

Une province doit également ne pas permettre à des armées hostiles de pénétrer sur son territoire dans le dessein d’attaquer la région voisine.

Article 7 : De l’affranchissement et des chartes des communes

Selon les modalités qui lui sont propres, chacune des provinces autorisera la mise en place d’un affranchissement du servage, et la création des chartes des communes. Ce processus se fera au rythme de chacune des provinces, sans qu’il n’y ait nul délai, et nulle obligation. Elles reconnaissent toutes deux cependant qu’il est dans la nature Humaine de devenir maitre de son destin et de ses choix.

Article 8 : de l’engagement devant Dieu

Ce traité n’implique pas les dirigeants, mais devant Dieu. Dans le cas où un des signataires devait trahir son engagement, ce n’est pas la pairie, mais l’église et les hommes qui auraient à juger du non respect du traité. Foi et raison interviendront donc pour considérer si le traité est brisé ou nom.

Du pacte des clefs

Le traité des 2 clefs est considéré par les deux parties comme un aspect profane, partiel et exotérique d’un accord plus ancien, le Pacte des clefs.

Celui-ci à pour dessein de bâtir la seconde cité des hommes, à travers un héritage transmis au fil des siècles, mainte fois perdu et mainte fois retrouvé. Il définit l’existence d’une pierre Angulaire sur laquelle toute société doit se bâtir, le libre choix. Le traité des 2 clefs n’est donc que la première pierre d’une société en devenir.

Pour le Berry





Pour le Limousin

Forcehung regardait la scène de la signature avec la plus grande attention. Les autres convives faisaient probablement de même.
L'instant était solennel et peut-être même historique.
Un traité pour la paix et la justice entre 2 combattants d'hier, mais partenaires aujourd'hui et pour l'avenir de nos enfants.
Le commerce amènera une paix durable et la justice apportera la sécurité entre nos 2 comtés.