Le traitèe de la hanse du centre

[quote][b][color=blue][size=14]Des principes de paix :[/size][/color][/b]

[b]Article 1 : De l’unité aristotélicienne[/b]

Unis et reliés par la géographie et l’histoire, les deux provinces le sont également à travers l’Archevêché de Bourges. C’est au nom de cette foi commune que les deux peuples se rapprochent dans un esprit d’amitié Aristotélicienne. C’est au nom de cette foi que s’affiche aujourd’hui ce pacte devant les hommes et devant Dieu.

[b]Article 2 : De l’amitié entre les deux peuples. [/b]

Les conseils du Berry et du Limousin et leurs Suzerains, au nom de leur province, de leurs vassaux, et de leur peuple, s’engagent à s’offrir une amitié sincère et durable et mettre tout en œuvre pour que cette amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Ils en répondent devant les hommes et devant Dieu.

[b]Article 3 : De la diplomatie.[/b]

La diplomatie, pratiques et institutions forme le cadre dans lequel les régions conduisent leurs relations extérieures pacifiques.

[i]Personnel diplomatique :[/i]

Pour s’assurer de la bonne amitié entre les peuples, les deux chambellans dresseront une liste du personnel diplomatique (marchand, ambassadeurs, nobles, ..) qui en cas de fermeture de frontières pourrons malgré tout continuer à circuler entre les deux régions.

[i]Mission :[/i]

Les Chancelleries ont un triple rôle de représentation, d’information et de négociation. Son personnel devra accomplir un de ses rôles.

[i]Géopolitique :[/i]

 Les chancelleries s’efforceront d’aider les deux provinces à aller vers une vision géopolitique et des intérêts communs profitables au deux provinces. Dans ce but, elles s’unissent pour développer les Hanses, et pour former la première d’entre elle, la Hanse du Centre.


[b]Article 4 : De l’économie.[/b]

[i]Route commerciale [/i]
Depuis 1000 ans, une route romaine circule entre Limoges et Bourges. Initialement destinée à un usage militaire, cette route est devenue un axe commercial. Regulièrement, une caravane prendra le départ, partant alternativement de Limoges ou de Bourges. Le contenu de cette caravane sera établi par les deux CAC des deux provinces. Des contrats réguliers pourront être mis en place.

[i]Partenariat [/i]
Pour satisfaire au mieux les contrats commerciaux respectifs, les deux provinces pourront mettre en commun leurs ressources, contrats ou réseau pour en tirer les meilleurs avantages.
Elles reconnaissent dans ce but le système financier de la Hanse et la mise en place des Maisons.


[b]Article 5 : Des jumelages [/b]
Tout comme Guéret et Châteauroux sont jumelés au sein de la Marche, les deux capitales Limoges et Bourges le seront également. 

[b]Article 6 : De la guerre (Non agression)[/b]

Le traitée des deux clefs est un traité de paix et d’amitié et non de guerre. Si une des deux régions rentre en guerre, cela ne contraint nullement l’autre à faire de même. De même si une des deux provinces est attaquée, il appartient à l’autre en fonction de ses alliances de venir ou non au secours de son voisin. Bien sûr à titre individuel, chaque Habitant est libre d’aider la province voisine.
Les deux provinces s’engagent néanmoins, quelques soit les circonstances, à ne jamais attaquer la région signataire sur son sol.

[b]Article 7 : De la Marche [/b]

La marche s’étend de Châteauroux à Guéret. Une statue de Saint Karel, à Guéret, fera face à une statue de Saint Arnvald, au nœud 211, tournée vers lui. Dépasser l'un de ces nœuds avec une armée, sans que l’autre en soit averti sera vu comme rompre la paix (pour le Berry), ou enfreindre la loi (pour le limousin). Dans les deux cas, c’est un acte de Guerre.

Cette zone pourra être un lieu d’exercice entre les deux régions, néanmoins nul ne pourra placer d’armée à Châteauroux, Guéret ou au-delà sans en avertir le voisin.

Les tourbières riches de la région seront exploitables par les deux provinces, de même que la chasse ou la coupe de bois sera ouverte.

Le Marchois, mélange de Langue d’oc du limousin et d’Oï du Berry et pratiqué depuis plus de 6 siècles en ce jour est reconnu comme langue locale, et deviens Langue diplomatique.

Nombre de festivités, ou tournois ou autres pourront y être organisés entre les deux provinces.

[b]Article 8 : Des lieux saints [/b]

Au nom de l’Amitié Aristotélicienne sont reconnu comme lieux Saints :

Aristotélicien :
Archevêché de Bourges.
Abbaye de Noirlac (Ordre cistercien) : Berry
Monastère d’Argentat (Ordre grégorien) : Limousin
Une église et une paroisse par village (liste à établir)
Des églises privées consacrés. (Liste à établir)

Non aristotélicien :
Le Cercle sacré (Paganisme) : Marche (Tolérance)
Autres lieux de cultes non aristotéliciens uniquement privé (pas de liste)

Seront encouragé et protégés l’usage de ces lieux.

[b][color=blue][size=14]Des principes de Justice :[/size][/color][/b]

[b]Article 1 : De la politique [/b]

Les deux provinces restent Suzeraine en leur législation et choix politique ou alliance individuelle et n’engage nullement l’autre en cela. Néanmoins elles favoriseront en toute occasion le système de la ligue des Hanses et son développement.

[b]Article 2 : Des fermetures des frontières [/b]

En cas de fermeture des frontières, seules les personnes autorisées par les chancelleries peuvent rester sur le sol concerné. Les autres doivent quitter le territoire.

[b]Article 3 : De l’Extraterritorialité : [/b]

Les deux provinces reconnaissent l’existence de zones extra territoriales, château, chancellerie, casernes et autres lieux annexes, où toute intrusion illicite sera considérée comme un acte d’agression.
La liste de ces lieux sera définit et rajoutés dans le présent texte avec accord des régions signataires.

[b]Article 4 : De la coopération judiciaire [/b]

[i]Dispositions préalables :[/i]

a. Les Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.

b. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

c. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

[i]Procédure judiciaire à adopter :[/i]

a. La justice d’une région est habilitée à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire d’une autre région liée par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du procureur requérant exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au procureur requis.

b. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

c. Le verdict final restera cependant motivé par la seule décision du juge saisi, tenant compte des Lois enfreintes sur l’autre région.


[b]Article 5 : De la traque des brigands [/b]

Il sera autorisé en cas de fuite à la prévôté, ou exceptionnellement à l’armée dans les Marches, de pouvoir poursuivre un criminel en dehors des frontières locales. La liste des brigands ou pilleurs connus au sein d’une région devra être fourni à l’autre région pour éviter qu’un forfait se perpétue et une collaboration entre polices devra être favorisée.

[b]Article 6 : De l’armée [/b]

Une armée ne peut prendre position à Guéret, Châteauroux ou entre les deux villages sans que l’autre région en ai été averti.

Une armée ne peut pénétrer dans la province voisine sans qu’elle n’ait reçu de permission pour le faire. Ne pas respecter ce point quelque soient les circonstances est un acte de Guerre.

Une province doit également ne pas permettre à des armées hostiles de pénétrer sur son territoire dans le dessein d’attaquer la région voisine.

[b]Article 7 : De l’affranchissement et des chartes des communes [/b]

Selon les modalités qui lui sont propres, chacune des provinces autorisera la mise en place d’un affranchissement du servage, et la création des chartes des communes. Ce processus se fera au rythme de chacune des provinces, sans qu’il n’y ait nul délai, et nulle obligation. Elles reconnaissent toutes deux cependant qu’il est dans la nature Humaine de devenir maitre de son destin et de ses choix.

[b]Article 8 : de l’engagement devant Dieu [/b]

Ce traité n’implique pas les dirigeants, mais devant Dieu. Dans le cas où un des signataires devait trahir son engagement, ce n’est pas la pairie, mais l’église et les hommes qui auraient à juger du non respect du traité. Foi et raison interviendront donc pour considérer si le traité est brisé ou nom.

[b][color=blue][size=14]Du pacte des clefs [/size][/color][/b]

Le traité des 2 clefs est considéré par les deux parties comme un aspect profane, partiel et exotérique d’un accord plus ancien, le Pacte des clefs.

Celui-ci à pour dessein de bâtir la seconde cité des hommes, à travers un héritage transmis au fil des siècles, mainte fois perdu et mainte fois retrouvé. Il définit l’existence d’une pierre Angulaire sur laquelle toute société doit se bâtir, le libre choix. Le traité des 2 clefs n’est donc que la première pierre d’une société en devenir.

Ratifié dans les marches sous le regard de Saint Karel et de Saint Arnvald le 23 mai de l'an  1458

Pour le Berry

Le duc
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Velden De Mistra, Chancelier du Berry
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Pour le Limousin

Le comte
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Le chambellan
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